Facilitation des échanges avant sa mise en œuvre : Le mécanisme de décision anticipée expliqué aux opérateurs économiques

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Dans le but de moderniser et faciliter les échanges commerciaux, la douane de Côte d’Ivoire a entrepris plusieurs initiatives, parmi lesquelles la décision anticipée. Les opérateurs économiques ont été informés et sensibilisés sur le mode de fonctionnement, les avantages, la durée, etc., de ce nouveau mécanisme avant sa mise en vigueur en 2024.

Cela s’est déroulé le mardi 31 octobre 2023, au Plateau, lors de la 21e édition des Rendez-vous de la douane. Lors de son exposé, le lieutenant-colonel Dezaï Bonguin Ferdinand, sous-directeur de la coopération et de l’assistance administrative au sein de la Direction générale des douanes de Côte d’Ivoire, a souligné que cette mesure constitue un gain de temps pour les opérateurs qui en bénéficient. Il a expliqué : « Deuxième élément, c’est que l’opérateur a la prévisibilité, en termes de classement tarifaire ou d’origine. Ces avantages contribuent à la célérité des opérations et permettent de réduire les coûts. Cela est bénéfique pour le secteur privé et facilite les contrôles douaniers. » Il a également souligné que cette approche aura un impact sur les consommateurs, ajoutant : « Ce mécanisme qui profite à l’opérateur économique peut aussi profiter au consommateur. Car plus le marché est approvisionné en quantité, plus les prix baisseront. »

En ce qui concerne la délivrance de la décision anticipée, il a précisé qu’elle serait effectuée dans un délai de 60 jours et serait valable pour 12 mois, renouvelable. En cas d’annulation, le titulaire de la décision anticipée aura droit à un délai de réexamen de 15 jours et à un droit de recours de 60 jours.

Parmi les perspectives à venir, on peut noter la mise en place de structures chargées de la décision anticipée, la rédaction de circulaires, le renforcement de la sensibilisation et de la formation des parties prenantes, ainsi que le lancement de la phase pilote. De son côté, le général Da Pierre Alphonse, Directeur général de la douane de Côte d’Ivoire, a souligné que cet élan contribuera à la modernisation et à la facilitation des procédures douanières.

Faman Touré, président de la Chambre de commerce et d’industrie de Côte d’Ivoire, a également salué cette initiative, affirmant qu’elle permettra au secteur privé de mener à bien ses opérations.

Journaliste

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